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Saint Dizier Masbaraud
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1 Rue du Colombier - Saint Dizier Leyrenne - 23400 Saint Dizier Masbaraud - 05 55 64 40 30 - accueil2@stdiziermasbaraud.fr
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  3. Conditions de vente - Prix

Conditions de vente - Prix

Questions / Réponses

  • Quelles sont les formalités pour modifier la devanture d'un commerce ?
  • Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?
  • Comment se procurer un code emballeur EMB ?

Voir aussi

  • Faire du commerce en ligne (e-commerce) : règles à respecter
  • Vente en détaxe aux touristes

Pour en savoir plus

  • Autorisation pour l'ouverture d'une grande surface ou un "drive" —Ministère chargé de l'économie
  • Organisateur de foires et salons : réglementation —Bpifrance
  • Comprendre une publicité comparative par les prix —Institut national de la consommation (INC)
  • Mention "Fabriqué en France" —Ministère chargé de l'économie
  • Métrologie et transaction commerciale —Ministère chargé des finances
  • Métrologie : règles à respecter pour les préemballages —Ministère chargé des finances
  • Exporter par colis postal —Direction générale des douanes et droits indirects
  • Fiche pratique sur la contrefaçon —Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
  • Rôle de la douane dans la lutte contre la contrefaçon —Ministère chargé des finances

Mairie de Saint Dizier Masbaraud

1 Rue du Colombier

Saint Dizier Leyrenne

23400 Saint Dizier Masbaraud

accueil2@stdiziermasbaraud.fr

05.55.64.40.30 - 05.55.64.09.01


Les Horaires d'ouverture : 

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Mercredi 9h00 à 12h00

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Les  lundis et jeudis de 8h30 à 12h
les mardis, mercredis et vendredis de 8h30 à 12h et 13h30 à 17h30


Samedi de 8h30 à 12h

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