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Saint Dizier Masbaraud
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1 Rue du Colombier - Saint Dizier Leyrenne - 23400 Saint Dizier Masbaraud - 05 55 64 40 30 - accueil2@stdiziermasbaraud.fr
www.stdiziermasbaraud.fr
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Arts et culture

Statut d’artiste-auteur

  • Artiste-auteur : déclaration de début d'activité
  • Artiste-auteur : fiscalité (déclaration de revenus, TVA et CFE)
  • Artiste-auteur : affiliation et régime social
  • Contrat de cession de droits d'auteur

Spectacles

  • Récépissé d'entrepreneur de spectacles
  • Entrepreneur de spectacles : aide à l'emploi du plateau artistique (APAJ)

Édition - Vente de livres

  • Mentions obligatoires sur un livre papier ou numérique
  • Vente de livres : prix de vente, droit de retour, label

Questions / Réponses

  • Un artiste peut-il être micro-entrepreneur ?

Pour en savoir plus

  • Dispositifs d'aide à la recherche et au patrimoine en danse —Centre national de la danse (CND)
  • Fiche explicative d'un contrat de cession d'exploitation d'un spectacle —Centre national de la danse (CND)
  • Sécurité sociale des auteurs —Ministère de la culture

Mairie de Saint Dizier Masbaraud

1 Rue du Colombier

Saint Dizier Leyrenne

23400 Saint Dizier Masbaraud

accueil2@stdiziermasbaraud.fr

05.55.64.40.30 - 05.55.64.09.01


Les Horaires d'ouverture : 

Masbaraud-Mérignat

Lundi 13h30 à 17h30

05.55.64.09.01


Saint Dizier Leyrenne

le Lundi de 9h00 à 12h
et du mardi au vendredi de 8h30 à 12h et 13h30 à 17h30

fermé aux publics 

le jeudi après midi


Samedi de 9h à 12h

05.55.64.40.30

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